1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Baptiste MALAISE, propriétaire du site baptiste-malaise.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
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Le site faconbois.com appartient à Mr MALAISÉ Baptiste, seules les photos appartiennent à la société Façon Bois, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : ZAC DU GRAND BAN 08000 La Francheville.
Personne physique ou morale, M DURAND Pierre est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : contact@faconbois.com
Le webmaster, Arduinnova, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : hebergement@arduinnova.com.
Le site faconbois.com est hébergé par Arduinnova, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : ZAC du Grand Ban 08000 La FRANCHEVILLE
Tél : 03 24 56 93 98
www.arduinnova.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web faconbois.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Mr Durand.

3. Les produits ou services proposés par faconbois.com

En accord avec sa politique de communication, le site faconbois.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Mr Durand, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site faconbois.com.

4. Limitations contractuelles

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web faconbois.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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